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1. Au moment de la livraison à l’acheteur, le chien sera en bonne santé. Il aura été vermifugé et aura reçue tous les vaccins requis pour son âge (voir carnet de santé). La suite de programme de vaccination et tous autres frais vétérinaires sont à la charge de l’acheteur à partir de la livraison qui apparaît sur ce contrat de vente.
2. La santé du chien est garantie en autant que l’acheteur respecte le programme de vaccination.
3. Il est recommandé à l’acheteur de faire examiner leur nouveau chiot par un vétérinaire.
4. S’il survenait un problème de santé, l’acheteur devra avertir aussitôt le vendeur et consulter immédiatement un vétérinaire.
5. Ce chien est garanti pendant une période de 1 an contre les maladies héréditaires. Si, pendant cette période, le chien a une maladie héréditaire (mentionné au numéro 6), l’acheteur retournera le chien vivant au vendeur avec une attestation écrite du vétérinaire à cet effet, et le vendeur ce garde le droit de vérifier avec son vétérinaire (au frais du vendeur) l’Attestation du vétérinaire de l’acheteur. Le chien sera remplacé par un autre chien de qualité équivalente dans les meilleurs délais possibles. Dans le cas de la mort de l’animal, l’acheteur devra prouver, par un examen et/ou une autopsie que le décès du chien relève d’une cause couverte par la garantie. Les frais vétérinaires reliés à ces méthodes diagnostiques sont au frais de l’acheteur. Cette garantie deviendra nulle lorsque le chien aura atteint l’âge du 1 an.
6. Le chiot est garanti contre les maladies héréditaires suivantes :
v Malformation cardiaque
v Dysplasie de la hanche
v La sténose des narine (diagnostique seulement a un an), habituellement à un an la sténose des narine se place d’elle même. Le remboursement ce fait jusqu’a un maximum de la valeur du chien.
7. Un changement de propriétaire annule immédiatement le présent contrat.
8. Le chien faisant partie de ce contrat ne peut être utilisé à des fins de reproduction, il est vendu seulement comme chien de compagnie. Le vendeur demande une confirmation de la stérilisation du vétérinaire qui à fait la chirurgie.
9. L’acheteur s’engage à respecter les conditions de ce contrat et le vendeur est en droit de reprendre un chien négligé, maltraité, subissant des conditions de vie trop difficiles. Dans un tel cas, le vendeur redevient le propriétaire du chien.
10. L’acheteur doit respecter ce chien. Ceci est un chien d’intérieur. Il ne doit pas rester dehors au froid ou à la chaleur pendant des heures incontrôlées.
11. Le certificat d’enregistrement du club canin canadien sera livré à l’acheteur lorsque la totalité de toutes sommes dues aura été reçu et que le club canin canadien aura complété et retourné le tout. (Cette article s’applique seulement a des chiens enregistrés au C.C.C.)
12. Toutes modification à ce contrat doit être initialisée par les deux parties.
13. Ce contrat tient lieu de tout accord et rien d’écrit ou de verbal n’a été conclu en dehors de ce contrat
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